Dans une affaire qui a suscité l’attention médiatique, Michel-Ange Flori, un afficheur bien connu dans le Var, a remporté une victoire décisive face à BFMTV.
Une des affiches qui a valu un procès à Michel-Ange Flori – CREDIT : Capture Youtube
La chaîne d’information avait poursuivi Flori pour avoir dénigré la marque sur des affiches publicitaires en utilisant son logo, mais elle a été déboutée en appel.
En juin 2019, Michel-Ange Flori avait été condamné en référé pour avoir affiché deux slogans publicitaires : « La police vous parle tous les jours sur BFMTV ». Cependant, lors du procès sur le fond, l’afficheur varois a été complètement blanchi et BFMTV a été condamnée.
Le tribunal judiciaire de Marseille a rejeté toutes les demandes de BFMTV et a condamné la chaîne à payer les frais de procédure de Michel-Ange Flori, soit 10 000 euros. De plus, la décision a été assortie d’une exécution provisoire en raison de la longueur de l’affaire.
En 2019, Flori avait été condamné à verser 32 000 euros à la chaîne à titre de provision pour le préjudice subi. Cependant, dans sa décision, le tribunal a estimé que le slogan utilisé constituait « un message avilissant, portant atteinte à l’image de BFMTV (…), la liberté de parodie ou de caricature n’étant pas applicable au droit des marques ».
Lors de l’examen du fond de l’affaire, le tribunal judiciaire de Marseille a adopté une autre analyse, affirmant que BFMTV « agit sur le fondement de la contrefaçon de sa marque » et que le prévenu doit avoir obtenu un « avantage économique » pour que la contrefaçon soit avérée.
Le tribunal a conclu que le publiciste n’a tiré aucun gain économique de la diffusion de cette affiche et a souligné que Michel-Ange Flori avait agi dans un but d’information, même s’il était polémique.
Cette affiche s’inscrivait dans le contexte du mouvement social des Gilets jaunes et visait à critiquer les médias d’information en continu, en particulier la chaîne BFMTV.
Il convient de souligner que Michel-Ange Flori est un habitué des tribunaux. Ancien exploitant de 400 panneaux publicitaires dans le Var jusqu’en 2016, il en a conservé deux, situés à Toulon et à La Seyne-sur-Mer, qu’il utilise depuis 1999 pour sa communication personnelle à travers des messages et des affiches parodiques.
En décembre, cet homme de 64 ans a également été blanchi par la Cour de cassation pour deux affiches caricaturant Emmanuel Macron en Hitler ou en Pétain. La cour a estimé qu’il n’avait « pas dépassé les limites admissibles de la liberté d’expression », alors qu’en première instance et en appel, il avait été condamné pour « injures publiques » envers le président de la République.
