Qui doit payer la taxe sur les ordures ménagères dans le Var ? On vous répond !

Taxe sur les ordures ménagères : locataires et propriétaires varois, voici ce que vous devez savoir pour bien gérer les charges.

Taxe sur les ordures ménagères / Une poubelle – PHOTO : Var Actu

En cette période de paiement de la taxe foncière, une question revient souvent pour les locataires et propriétaires varois : qui doit régler la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ? Cette taxe, qui accompagne souvent la taxe foncière, permet de financer la collecte des déchets. Toutefois, selon les situations, ce coût peut être refacturé par le propriétaire au locataire. Voici ce qu’il faut savoir pour y voir plus clair.

TEOM ou REOM : quelles différences et qui paie ?

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) est directement intégrée à la taxe foncière, que le propriétaire règle chaque année. Il existe cependant une autre forme de taxation : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM), qui fonctionne différemment. Contrairement à la TEOM, la REOM est une redevance payée uniquement en cas d’utilisation du service d’enlèvement des déchets. Dans les deux cas, l’objectif reste de financer la collecte et le traitement des ordures pour inciter à une gestion responsable des déchets.

Dans la plupart des cas, c’est le propriétaire qui règle la TEOM, mais il est autorisé à en répercuter le coût sur son locataire. Selon l’avocate fiscaliste Anne Pelé, « le locataire doit s’acquitter de la TEOM si le propriétaire lui demande une participation, car il s’agit d’une refacturation autorisée. »

Les locataires peuvent-ils contester la TEOM ?

En principe, un locataire ne peut pas refuser de payer la TEOM si le propriétaire en demande la participation dans les charges. Cette taxe est considérée comme un coût lié à l’occupation du logement, et son paiement fait partie des obligations du locataire si le bail le stipule. Le propriétaire peut la déduire de sa taxe foncière et la refacturer au locataire, une pratique fréquente dans le Var. Toutefois, les locataires sont encouragés à vérifier leur bail pour savoir si cette charge est incluse.

Hausse de la taxe dans le Var : un impact sur les charges

Dans certaines communes du Var, la TEOM a connu une augmentation significative cette année, un fait qui pèse sur le budget des foyers. En raison de l’augmentation des coûts de collecte et de traitement des déchets, les propriétaires peuvent se retrouver à devoir refacturer des montants plus élevés à leurs locataires. Certains locataires, comme Céline à Toulon, soulignent cette hausse : « La TEOM a encore augmenté cette année, et ça pèse sur le budget mensuel. Nous devons anticiper ces frais supplémentaires. »

Les propriétaires et locataires doivent donc échanger pour comprendre le détail des charges et éviter les malentendus. Les locataires, en particulier, peuvent s’informer sur les éventuelles hausses de cette taxe en vérifiant leur quittance de loyer et les avis de charges.