La Métropole de Toulon pourrait faire face à des frais importants suite à l’abandon du tramway pour un « superbus », avec une demande de 3,6 millions d’euros par Systra.
Toulon abandon tramway – CREDIT : VarActu
La décision de Toulon Métropole de remplacer le projet de tramway par un « superbus » pourrait entraîner des frais considérables, avec une société réclamant 3,6 millions d’euros.
Le coût d’un changement de cap en matière de transport
En 2003, Systra, une entreprise spécialisée dans les systèmes de transport public, avait été choisie pour élaborer un tramway à Toulon. Cependant, en 2010, Toulon Provence Méditerranée (TPM) a revu sa stratégie, optant pour un projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) plutôt qu’un tramway. Cette modification a entraîné la résiliation du contrat avec Systra en 2013. Aujourd’hui, Systra réclame 3,6 millions d’euros à TPM pour les prestations déjà effectuées.
Une décennie de bataille juridique
Cette affaire, qui a débuté en 2014, a été examinée par divers tribunaux et est actuellement en délibéré. La demande de Systra est basée sur des services d’études et d’ingénierie fournis dans le cadre du marché public initial. Par ailleurs, TPM a récemment demandé la récusation de l’expert désigné pour estimer le montant de l’indemnisation, invoquant une « partialité ».
Les raisons d’un revirement
La décision de TPM de passer du tramway au BHNS était principalement motivée par des considérations économiques. L’ancien maire et président de TPM, Hubert Falco, avait plaidé pour un mode de transport moins coûteux et plus flexible. Ce choix a cependant laissé le projet de BHNS dans un flou, avec une mise en service qui n’est pas prévue avant 2029.
Les implications pour les contribuables de TPM
Il est encore trop tôt pour évaluer l’impact financier de cette affaire sur les contribuables de TPM. Le jugement final, susceptible d’appel, pourrait avoir des répercussions importantes sur le budget de la Métropole.
Une analyse critique du rapporteur
Le rapporteur public a rejeté la demande de récusation de l’expert, Joseph Gagliano, affirmant son intégrité. Gagliano a également mentionné les regrets exprimés par des fonctionnaires de la Métropole concernant ce litige, résultant des décisions politiques fluctuantes.
Conclusion: Un projet en suspens, des coûts incertains
La procédure judiciaire n’est pas encore terminée, et la question des coûts demeure incertaine. Le projet de BHNS, bien que prévu, n’est toujours pas en service, laissant la Métropole face à des défis de planification et financiers potentiels.
